- sauf disposition contraire
- если иное не предусмотрено, если иное не установлено
Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . R. Giraud. 2002.
Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . R. Giraud. 2002.
Disposition De L'accord — En harmonie tonale, la disposition d un accord est la manière de réaliser cet accord, c est à dire la manière de le construire à partir de la note de basse. Chacune des notes réelles qui constituent un même accord peut en effet être disposée de… … Wikipédia en Français
Disposition de l'accord — En harmonie tonale, la disposition d un accord est la manière de réaliser cet accord, c est à dire la manière de le construire à partir de la note de basse. Chacune des notes réelles qui constituent un même accord peut en effet être disposée de… … Wikipédia en Français
Disposition légale — Loi Pour les articles homonymes, voir Loi (homonymie). Sources du droit … Wikipédia en Français
Les sociétés anonymes — Société anonyme Pour les articles homonymes, voir SA. Une société anonyme (SA) est une société de capitaux ainsi dénommée parce que son nom, sa dénomination sociale, ne révèle pas le nom des actionnaires dont elle peut même ignorer l’identité… … Wikipédia en Français
Société Anonyme — Pour les articles homonymes, voir SA. Une société anonyme (SA) est une société de capitaux ainsi dénommée parce que son nom, sa dénomination sociale, ne révèle pas le nom des actionnaires dont elle peut même ignorer l’identité lorsque les titres… … Wikipédia en Français
Société anonyme à objet sportif — Société anonyme Pour les articles homonymes, voir SA. Une société anonyme (SA) est une société de capitaux ainsi dénommée parce que son nom, sa dénomination sociale, ne révèle pas le nom des actionnaires dont elle peut même ignorer l’identité… … Wikipédia en Français
Sociétés anonymes — Société anonyme Pour les articles homonymes, voir SA. Une société anonyme (SA) est une société de capitaux ainsi dénommée parce que son nom, sa dénomination sociale, ne révèle pas le nom des actionnaires dont elle peut même ignorer l’identité… … Wikipédia en Français
Société anonyme — Pour les articles homonymes, voir SA. Une société anonyme (SA) est une société de capitaux, ainsi dénommée car sa dénomination sociale ne révèle pas le nom des actionnaires dont elle peut même ignorer l’identité lorsque les titres de la société… … Wikipédia en Français
Limited liability company — Cet article concerne une forme d entité d entreprise spécifique aux États Unis. Pour les sociétés à responsabilité limitée en France, voir Société à responsabilité limitée. Une limited liability company (LLC) (français : Compagnie à… … Wikipédia en Français
Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques — Pour les articles homonymes, voir Convention de Berne. Signataires de la convention de Berne (en bleu) La Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques, « matrice du droit co … Wikipédia en Français
Code de la sécurité routière (Québec) — L actuel Code de la sécurité routière du Québec (L.R.Q., chapitre C 24.2) a remplacé et abrogé l ancienne version de ce code (L.R.Q., chapitre C 24.1) le 22 juin 1993. Il fait partie des Lois refondues du Québec qui constituent une codification… … Wikipédia en Français